OPALETV est un site édité par la SASU Société de Distribution Vauban, au capital de 5 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 952 267 227 et ayant son siège social situé au 2 rue de Coysevox 69001 Lyon.
Directeur de la publication : Monsieur Christophe Poitevin – Contact
Le site Internet https://opaletv.com/ (le Site) est la propriété exclusive de la SASU Société de Distribution Vauban.
HEBERGEMENT
Le site Internet est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, Capital de 10 174 560 euros, Siret : 424 761 419 00045.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Nous sommes le propriétaire ou le preneur de licence de tous les droits de propriété intellectuelle sur notre site, et dans le matériel publié dessus. Ces œuvres sont protégées par des lois sur les droits d’auteur et des traités dans le monde entier. Tous droits réservés.
Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits de toute page de notre site pour votre référence personnelle et vous pouvez attirer l’attention des autres membres de votre organisation sur les documents publiés sur notre site.
Vous ne devez pas modifier le papier ou les copies numériques des documents que vous avez imprimés ou téléchargés de quelque manière que ce soit, et vous ne devez utiliser aucune illustration, photographie, séquence vidéo ou audio ou aucun graphique séparément du texte d’accompagnement.
Notre statut et celui de tous les contributeurs identifiés en tant qu’auteurs de matériel sur notre site doivent toujours être reconnus.
Vous ne devez utiliser aucune partie du contenu de notre site à des fins commerciales sans obtenir une licence de notre part ou de nos concédants de licence.
Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une partie de notre site en violation de ces conditions d’utilisation, votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement et vous devrez, à notre choix, retourner ou détruire toute copie des documents que vous avez faits.
FIABILITÉ DE L’INFORMATION PUBLIÉE
Les commentaires et les autres documents affichés sur notre site ne sont pas destinés à constituer des conseils sur lesquels s’appuyer. Nous déclinons par conséquent toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces documents par tout visiteur de notre site, ou par toute personne qui pourrait être informée de son contenu.
NOTRE SITE CHANGE RÉGULIÈREMENT
Nous mettons régulièrement à jour notre site et pouvons en modifier le contenu à tout moment. Si le besoin s’en fait sentir, nous pouvons suspendre l’accès à notre site, ou le fermer indéfiniment. Tout le matériel sur notre site peut être périmé à un moment donné, et nous ne sommes pas tenus de mettre à jour ce matériel.
NOTRE RESPONSABILITÉ
Le matériel affiché sur notre site est fourni sans aucune garantie, condition ou garantie quant à son exactitude. Dans la mesure permise par la loi, nous, les autres membres de notre groupe de sociétés et les tiers qui nous sont liés excluent expressément :
Toute responsabilité pour toute perte ou dommage direct, indirect ou consécutif encouru par tout utilisateur en relation avec notre site ou en relation avec l’utilisation, l’impossibilité d’utiliser, ou les résultats de l’utilisation de notre site, tout site web lié et tout matériel posté dessus, y compris, sans limitation, toute responsabilité pour:
- perte de revenus ou de revenus;
- perte d’affaires;
- perte de profits ou de contrats;
- perte d’économies anticipées;
- perte de données;
- perte de clientèle;
- gestion gaspillée ou temps de bureau; et
pour toute autre perte ou dommage de quelque nature que ce soit, résultant de délit (y compris de négligence), de rupture de contrat ou autre, même si prévisible, à condition que cette condition n’empêche pas les réclamations pour la perte ou l’endommagement de vos biens corporels ou toute autre réclamation pour perte financière directe qui n’est exclue par aucune des catégories énoncées ci-dessus.
Ceci n’affecte en rien notre responsabilité en cas de décès ou de blessure résultant de notre négligence, ni notre responsabilité pour fausses déclarations frauduleuses ou fausses déclarations sur un sujet fondamental, ni pour toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée par la loi applicable.
INFORMATIONS SUR VOUS ET VOS VISITES SUR NOTRE SITE
Nous traitons les informations vous concernant conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant notre site, vous consentez à ce traitement et vous garantissez que toutes les données fournies par vous sont exactes.
TRANSACTIONS CONCLUES PAR L’INTERMÉDIAIRE DE NOTRE SITE
Les contrats pour la fourniture de biens ou de services ou les informations formées par notre site ou en raison de visites effectuées par vous sont régies par nos termes et conditions de fourniture.
VIRUS, PIRATAGE ET AUTRES INFRACTIONS
Vous ne devez pas abuser de notre site en introduisant sciemment des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas tenter d’accéder sans autorisation à notre site, au serveur sur lequel notre site est stocké, ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site. Vous ne devez pas attaquer notre site via une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué.
En violant cette disposition, vous commettriez une infraction criminelle en vertu de la Computer Misuse Act 1990. Nous signalerons toute violation de ce type aux autorités compétentes et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. Dans le cas d’une telle violation, votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement.
Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage causé par une attaque de déni de service distribuée, des virus ou d’autres matériels technologiquement nuisibles qui pourraient infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou tout autre matériel propriétaire en raison de votre utilisation de notre site ou à votre téléchargement de tout matériel affiché sur celui-ci, ou sur tout site Web lié à celui-ci.
LIEN AVEC NOTRE SITE
Vous pouvez créer un lien vers notre page d’accueil, à condition que vous le fassiez d’une manière juste et légale et ne nuise pas à notre réputation ou à votre profit, mais vous ne devez pas établir un lien de manière à suggérer une forme d’association, approbation ou approbation de notre part là où il n’en existe pas.
Vous ne devez pas établir de lien à partir d’un site Web qui ne vous appartient pas.
Notre site ne doit pas être encadré sur un autre site, ni créer un lien vers une partie de notre site autre que la page d’accueil. Nous nous réservons le droit de retirer l’autorisation d’association sans préavis. Le site Web à partir duquel vous établissez un lien doit respecter à tous égards les normes de contenu définies dans notre politique d’utilisation acceptable.
Si vous souhaitez utiliser des éléments de notre site autres que ceux mentionnés ci-dessus, veuillez envoyer votre demande par e-mail en utilisant nos méthodes de contact habituelles.
LIENS DE NOTRE SITE
La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la SASU Société de Distribution Vauban et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.